En collaboration avec
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Le Service a été conçu, réalisé et est exploité par le GIE GAO (Groupement d’intérêt économique, dont le siège est situé 11 rue Monceau ; CS 60003, 75378 Paris CEDEX 08 en partenariat avec l’ITAVI, l’IDELE et l’IFIP. Il est destiné aux acteurs des filières biomasse. L’utilisateur recevra un e-mail contenant https://elba.arvalis-ext.com. Le GIE GAO se réserve la possibilité à tout moment de modifier ou de suspendre tout ou partie du Service. Ce Service est conçu pour évaluer les ressources en biomasse théoriquement disponibles à partir de sources de données statistiques, de résultats expérimentaux et d’expertise des instituts techniques.
Pour utiliser ce Service, l’utilisateur saisi son e-mail et son mot de passe dans une base de données accessible uniquement par l’éditeur du service. le GIE GAO ; l’IFIP, l’TIAVI et l’IDELE se réservent le droit de les utiliser de façon anonyme pour effectuer des statistiques ou à des fins de recherche. En aucun cas le GIE GAO et ses partenaires ne fourniront les données individuelles saisies dans ELBA à des tiers.
Le Service ainsi que tous les éléments le composant hors les modules sous licence opensource, notamment les logiciels et les bases de données (structure, données, logiciel), les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs, sont protégés, et appartiennent au GIE GAO ou à ses membres. Le GIE GAO et ses partenaires mettent en œuvre le service à partir de bases de données propres au sens de l'article L 341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, ou issues de statistiques nationales pouvant être retraitées par lui-même ou les fournisseurs. Aucun élément composant le Service ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du GIE GAO. Ce dernier se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
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ARVALIS – Institut du végétal membre du GIE GAO ; 11 rue Monceau ; CS 60003, 75378 Paris CEDEX 08 Responsable légal : Norbert Benamou
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